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Conditions d'utilisation de Psychosociologie.fr

Par Hicham BENNIS - Dernière modification 30/09/2008 22:35

Inscription


Pour vous inscrire, il vous est demandé de choisir un identifiant (*) et un mot de passe personnel, en indiquant votre nom complet et une adresse de courrier électronique valide.

(*) : IMPORTANT votre identifiant sera nécessairement du type xnom ou prénomy (ou x et y seraient vos initiales, respectivement de votre prénom et de votre nom).


Cette inscription permet :
  • aux forums de ne pas être envahis par les désormais habituels messages à caractères publicitaires ou commerciaux, rarement en rapport avec les thématiques abordées et dont l'intrusion intempestive dans les fils de discussion ne fait que nuire à la sérénité des échanges,
  • à tous les participants de reconnaître vos propres contributions, étant précisé que chaque contribution est systématiquement accompagnée, outre la date de sa publication, de l'identifiant de son auteur, personnalisant ainsi les débats,
  • à tout autre membre de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à un système de correspondance interne par formulaire.
 
0.1 - Entre anonymat et pseudonymat, des règles communes

La règle fixée pour le choix des identifiants des membres de ce portail repose sur l'utilisation des nom et prénoms des personnes faisant la démarche de s'inscrire. Au-delà de la lettre, c'est l'esprit de cette règle (la nature des échanges escomptés sur Psychosociologie.fr) qui compte. En vous inscrivant, vous prenez le parti de dévoiler tout ou partie de votre identité aux autres membres de Psychosociologie.fr (les autres membres en ayant fait de même avant vous).

En vous inscrivant, vous reconnaissez et garantissez donc nécessairement aux administrateurs et modérateurs de Psychosociologie.fr que l'ensemble des informations communiquées lors de votre inscription ne sont pas susceptibles de porter atteinte à un tiers, étant rappelé que l'usurpation d'identité est un délit pénal. 

L'adresse e-mail que vous nous communiquez est uniquement destinée à confirmer les détails de votre enregistrement (un mot de passe généré automatiquement vous y sera transmis à l'étape C de l'inscription) ou pour vous envoyer un nouveau mot de passe (au cas où vous l'oublieriez).

L'option d'enregistrement de vos identifiants et mots de passe nécessite l'emploi d'un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre accès aux forums. Nous vous recommandons toutefois de ne pas avoir recours à ce cookie si vous accédez aux forums sur un poste en accès public. 

0.2 - Destination des données collectées et des messages archivés 

Ce portail détient et conserve toutes données de nature à permettre l'identification des auteurs des messages et procède à l'archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu'à une autorité judiciaire, de police ou administrative qui en formulerait la demande. 

Les administrateurs et les modérateurs s'engagent à préserver la confidentialité de ces données. Toutefois, ceux-ci ne peuvent être tenus responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès à ces données. 

0.3 - Protection des données personnelles 

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. 

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message à : administrateurs[remplacer_par_arobase]psychosociologie.fr

0.4 - Chartes spécifiques à certaines sections du site

Lors de leur inscription, les membres de Psychosociologie.fr acceptent les chartes d'utilisation ci-dessous, spécifiques à certaines sections de Psychosociologie.fr


1. CHARTE D'UTILISATION DES FORUMS


1.1 - Objet

Les Forums de Psychosociologie.fr ont pour objet de mettre à disposition de l'ensemble des internautes un espace de discussion permettant d'échanger, discuter et débattre ... à propos de psychosociologie.

Ils réunissent à ce titre différents utilisateurs (lecteurs, membres, contributeurs, modérateurs et administrateurs). Toute personne naviguant sur le site est considérée comme un utilisateur, qu'il soit identifié ou non sur le site. Les lecteurs qui visiteraient pour la première fois ce site sont donc invités à prendre connaissance de la présente charte et à la respecter

Afin de garantir la meilleure qualité dans les échanges et de protéger les utilisateurs des messages insultants ou inappropriés d'usagers indélicats, le forum est modéré a posteriori, ce qui signifie que des personnes accréditées (les modérateurs) ont la possibilité de supprimer les messages ne se conformant pas à la présente charte.

Les modérateurs sont chargés de veiller à son respect sur les forums. Seuls les administrateurs pourront être chargés de signaler à des tiers les abus constatés par des membres.

1.2 - Lecteurs : droits et devoirs

Les forums et les discussions qui s'y déroulent peuvent être lus par tout internaute. Les contributions publiées sur ce forum sont en outre susceptibles d'être un jour référencées sur un moteur de recherche et, de ce fait, d'être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

Tout lecteur de ce forum est tenu de respecter les droits de propriété intellectuelle de ses contributeurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d'autres forums ou d’autres supports sans l'accord préalable de leurs auteurs. Seule la reproduction de contenu à des fins de consultation privée est acceptée.

Les administrateurs veilleront au respect des présentes dispositions. Saisis par un membre, ils pourront signaler tout abus qu'ils constateraient aux responsables légaux des supports utilisés.

1.3 - Droits et devoirs du contributeur 

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés. Les propos tenus sur ce forum sont publiés sous votre l'entière responsabilité de leurs auteurs, tous invités à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats. 

A ce titre, l'auteur du message litigieux maintiendra Psychosociologie.fr, son équipe d'administrateurs et de modérateur et tout intermédiaire technique indemne de toute responsabilité en cas de recours. 

1.4 - Modération 

Ce forum est modéré à posteriori, c'est-à-dire que les modérateurs du site s'efforceront de contrôler les messages après leur publication. 

Les modérateurs s'assurent que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif.

Les modérateurs se réservent le droit de déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment. Ils se réservent en outre la possibilité de supprimer les messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l'ordre public ou aux bonnes mœurs, dénigrants, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d'auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur. 

A ce titre, les modérateurs pourront contrôler spontanément le contenu du forum ou agir sur requête de toute personne découvrant un message litigieux. Les lecteurs peuvent effectivement demander la vérification de tout message litigieux publié sur ce forum en signalant le message concerné, étant précisé que les modérateurs se réservent un délai minimum de 2 jours pour juger de la nécessité de retirer le post litigieux. Les modérateurs ne sauraient être tenus responsables d'un quelconque préjudice, né à cette occasion. 

En tout état de cause, l'utilisateur reconnaît que tout message publié demeure sous la responsabilité exclusive de son auteur. 

Les modérateurs pourront à tout moment bannir de façon provisoire ou permanente tout participant qui contreviendrait aux présentes dispositions. 

1.5 - Modification

Cette Charte est succeptible d'être modifiée sans préavis.


2. CHARTE D'UTILISATION DES ANNUAIRES


Lors de leur inscription, les membres de Psychosociologie.fr acceptent la présente charte d'utilisation des Annuaires de Psychosociologie.fr. Les lecteurs sont également invités à en prendre connaissance et à la respecter.

2.1 - Modification

Cette Charte est succeptible d'être modifiée sans préavis.


3. CHARTE D'UTILISATION DES ATELIERS


Lors de leur inscription, les membres de Psychosociologie.fr acceptent la présente charte d'utilisation des Ateliers de Psychosociologie.fr. Les lecteurs sont également invités à en prendre connaissance et à la respecter.

Principes généraux


Lectures,  mutualisations, analyse de pratiques, recherche-actions, interventions ... autant d'activités possibles pouvant nous réunir mais pour lesquelles un minimum d'implication sera sans doute nécessaire.

L'une des originalités de ce site étant précisément son organisation participative et collaborative, l'implication, l'objet, l'organisation et le fonctionnement propres à chacun des ateliers et autres groupes qui se constitueront ici seront du ressort principal des personnes concernées et intéressées ...

Pour proposer la création de votre "atelier", "club", "collectif" et autre "groupe" thématique, il suffit d'en créer un dans son espace personnel, puis de le soumettre à la publication (validation par un administrateur). Si votre proposition est validée, l'atelier sera ensuite déplacé, publié et activé dans la section "Ateliers".

Si vous rencontrez des difficultés ou si vous souhaitez obtenir davantage de précisions sur la création et la gestion d'un ou plusieurs ateliers, rendez-vous dans le forum qui leur est spécifiquement dédié et soumettez-y vos questions et autres propositions de création :

 

A propos des ateliers ... A propos des ateliers ... 
Les ateliers de Psychosociologie.fr : règles et principes de fonctionnement, organisation, création, modification, suppression, commentaires, suggestions ... [forum modéré : oui] [nouvelle discussion]

Règles communes aux Ateliers


Comme indiqué précédemment, l'organisation et le fonctionnement interne de chaque Atelier de Psychosociologie est du ressort principal de ses membres. Quelques principes et règles communes devront néanmoins être respectées :

  1. Chaque Membre de Psychosociologie.fr a le droit de créer autant d'Ateliers qu'il le souhaite, leur nombre total étant limité par le seul espace commun de stockage à disposition.
  2. La création d'un Atelier ne sera pas validée s'il est susceptible de porter atteinte à l'une quelconque des Chartes et Conditions d'utilisation de Psychosociologie.fr ; un Atelier qui ne satisferait pas (ou plus) à cette condition ne pourra ni être validé ni maintenu sur le portail (suppression avec avertissement préalable).
  3. L'autonomie relative de chaque Atelier étant l'esprit dans lequel ils doivent être créés et maintenus sur le portail, tout ou partie desdroits d'administration seront délégués par les administrateurs à autant de membres que nécessaire pour garantir l'autonomie relative la plus importante dans lefonctionnement, la régulation et la modération des échanges au sein même des ateliers.
  4. La maintenance générale et certaines opérations sensibles resteront néanmoins du ressort exclusif des Administrateurs et aucun Responsable d'Atelier ne peut ni ne doit limiter ou tenter de limiter intentionnellement ce libre exercice, sous peine de radiation de la liste des Membres.
  5. Le respect des règles précédentes incombe aux administrateurs et modérateurs de Psychosociologie.fr, dont ils sont collectivement les garants.
  6. Du fait de l'extension de certains droits au sein même des Ateliers, le respect des règles suivantes incombe dès lors surtout aux Responsables des Ateliers, le ou les Responsables de chaque Atelier devant être désigné(s) en interne à cet effet au moins (à défaut de désignation sur un mode collectif, c'est le fondateur de l'Atelier concerné qui sera seul considéré par les Administrateurs comme occupant cette fonction de Responsable).
  7. Pour être validé, un Atelier de Psychosociologie.fr doit adopter un Réglement Intérieurmentionnant au moins l'objet de l'Atelier, sa catégorie (thématique / sectoriel / local / régional ...), sa date prévue de création (et de publication), ses règles et principes prévus d'organisation et de fonctionnement, le descriptif précis des procédures d'inscription, de désinscription de membres, sans oublier son mode d'éventuelle dissolution. Pour simple illustration, deux exemples de Réglements Intérieurs sont ici proposés, leur trame pouvant être reprise par commodité, mais adaptée à chaque Atelier : [réglement intérieur d'un atelier thématique/sectoriel][réglement intérieur d'un atelier local/régional]
  8. En cas de contradiction entre le Réglement Intérieur et l'une quelconque des Chartes et Conditions d'utilisation de Psychosociologie, ce sont ces dernières qui s'appliquent, la ou les règles entrant en contradiction avec elles devenant caduc, nulles et non avenues. Ex : Lorsqu'un forum de discussion est mis à disposition des membres d'un Atelier, s'y applique avant tout la Charte des Forums de Psychosociologie.fr
  9. Aucun Membre de Psychosociologie.fr ne peut se voir refuser l'accès, priver du droit de participer à un Atelier, ni se voir limiter ces droits dans la durée, sauf si le Réglement Intérieur de l'Atelier (adopté et validé par un Administrateur) le prévoit. Aucune limitation nominative (et ou discriminatoire) ne saurait donc être adoptée dans un Réglement Intérieur.  En cas de litige, un membre se considérant lésé dans l'un quelconque de ses droits peut sans préjudice en faire état dans le Forum Instituant dédié aux Ateliers de Psychosociologie.fr
  10. La nature des "objets" (forums, répertoires, liens, documents, ... etc.) pouvant être utilisés au sein de ces espaces collectifs peut être modifiée à tout moment. Les Membres et autres Reponsables d'Ateliers sont également invitésà formuler leurs besoins spécifiques (dans le Forum Instituant dédié aux Ateliers) . Pour des raisons techniques, de faisabilité ou de sécurité, tous les besoins ne pourront pas pour autant  être satisfaits. Les modifications de cette nature restent donc à l'apréciation exclusive des Administrateurs.
  11. Enfin, les Ateliers de Psychosociologie.fr (comme le portail dans sa globalité) ne se résument pas un espace de stockage. Tout abus en la matière sera sanctionné par la suppression du ou des "objets"  exagérément volumineux ou stockés trop longtemps (sans justification particulière) sur Psychosociologie.fr
  12. Cette Charte est sujette à discussion. Pour en discuter dès maintenant, rendez-vous dans le Forum "A propos des Ateliers" : 
    A propos des ateliers ... A propos des ateliers ... 
    Les ateliers de Psychosociologie.fr : règles et principes de fonctionnement, organisation, création, modification, suppression, commentaires, suggestions ... [forum modéré : oui] [nouvelle discussion]
3.1 - Modification

Cette Charte est succeptible d'être modifiée sans préavis.


4. MENTIONS MARGINALES


4.1 - Modification

Ces conditions d'utilisation sont succeptibles d'être modifiées sans préavis.



[FIN]

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